Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

Sauvegarde et promotion des productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1985
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Jean Cluzel

Position du Gouvernement en matière de fixation des prix des productions animales pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1983
Pertinence
Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de veaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00163 posée par M. Jean Cluzel

Fixation des prix agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

Politique en matière d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1978
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'élevage

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0111A posée par M. Jean Cluzel

Mesures engagées pour pallier les effets de la crise qui affecte le marché de la viande bovine

La question est caduque

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel

Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses