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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 321 trouvées
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Question n° 06899 posée par M. Jean Cluzel
Indemnisation de la sécheresse 1997
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05873 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences du basculement des cotisations maladie sur la contribution sociale généralisée
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05875 posée par M. Jean Cluzel
Bénéfice des aides à l'affouragement pour le département de l'Allier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03099 posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'enseignement agricole dans le département de l'Allier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00420 posée par M. Jean Cluzel
Installations de jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21274 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences de l'interdiction de commercialisation de l'Atrazine et de la Simazine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21132 posée par M. Jean Cluzel
Traçabilité de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16084 posée par M. Jean Cluzel
Rétablissement de la vaccination des bovins contre la brucellose
La question est caduque
Pertinence