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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 00578 posée par M. Jean Cluzel
Ligne éditoriale de La Cinquième
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18745 posée par M. Marcel Debarge
Maintien des acquis sociaux pour le personnel du ministère de la culture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14876 posée par M. Jean Cluzel
Situation économique de la presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12941 posée par M. Alain Dufaut
Modification de la taxe professionnelle des diffuseurs de presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12979 posée par M. Franck Sérusclat
Modification de la taxe professionnelle des diffuseurs de presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21661 posée par M. Jean Cluzel
Evolution de la ligne éditoriale de La Cinquième
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10659 posée par M. Jean Cluzel
Communication audiovisuelle : régime déclaratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10660 posée par M. Jean Cluzel
Communication audiovisuelle : messageries conviviales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10661 posée par M. Jean Cluzel
Télématique : publications de presse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Jean Cluzel
Publication en français des travaux des chercheurs et universitaires français
La question est caduque
Pertinence