Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 05815 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des aides-soignants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00577 posée par M. Jean Cluzel

    Accès au cadre A des infirmières conseillers techniques des académies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04854 posée par M. Jean Cluzel

    Equipiers secouristes de la Croix-Rouge française

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22830 posée par M. Jean Cluzel

    Limitation des crédits pour la lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20230 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la transfusion sanguine française

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24364 posée par M. Jean Cluzel

    Dépassement des quotas relatifs à la publicité en faveur du tabac

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0142A posée par M. Jean Cluzel

    Politique dans le domaine du thermalisme

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02835 posée par M. Jean Cluzel

    Hôpital de Saint-Pourçain-sur-Sioule: situation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01389 posée par M. Jean Cluzel

    Handicapés: activité hors des centres de rattachement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01092 posée par M. Jean Cluzel

    Renforcement des appareils prothétiques (enfants déficients auditifs)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses