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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel
Politique dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel
Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00130 posée par M. Jean Cluzel
Politique en faveur de la jeunesse dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 00021 posée par M. Jean Cluzel
Construction d'une centrale thermique utilisant le charbon du bassin de l'Aumance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00036 posée par M. Jean Cluzel
Politique financière, économique et sociale du gouvernement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00047 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière de collecte et de recyclage des vieux papiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00146 posée par M. Jean Cluzel
Rôle de l'audiovisuel dans le système éducatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00197 posée par M. Jean Cluzel
Résultat des négociations concernant les montants compensatoires
La question a été retirée
Pertinence