Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01915 posée par M. Jean Cluzel

    Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1993

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16547 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16180 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03606 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12392 posée par M. Jean Cluzel

    Heures de cours suivies par les élèves de l'enseignement secondaire (classe de 4ème)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22440 posée par M. Jean Cluzel

    Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1992

    La question est caduque

    Pertinence Très forte