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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 02717 posée par M. Jean Cluzel
Position du Gouvernement vis-à-vis des compensations offertes par la CEE aux pays tiers fournisseurs d'oléagineux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02426 posée par M. Jean Cluzel
CEE et importation de viande d'Amérique du Sud
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel
Situation des producteurs de veaux de boucherie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02073 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production porcine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 21132 posée par M. Jean Cluzel
Traçabilité de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25125 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence déloyale des grandes surfaces pour la vente de viande de porc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25021 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la filière de production des veaux de boucherie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24550 posée par M. Jean Cluzel
Conditions d'application du pré-accord euro-américain du GATT relatif au secteur des viandes
La question est caduque
Pertinence