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1447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1261 trouvées
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Question n° 08169 posée par M. Jean Cluzel
Situation des veuves d'anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08170 posée par M. Jean Cluzel
Situation des cheminots anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06899 posée par M. Jean Cluzel
Indemnisation de la sécheresse 1997
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05814 posée par M. Jean Cluzel
Gestion des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05815 posée par M. Jean Cluzel
Statut des aides-soignants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00424 posée par M. Jean Cluzel
Principe de calcul des majorations de retard sur les cotisations
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel
Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies
La question est caduque
Pertinence