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1585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1399 trouvées
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Question n° 0653S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Reclassement de l'habitat inclusif en établissement recevant du public
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier
Situation des personnels du secteur médico-social
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 2252G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Politique du Gouvernement en matière éducative
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 2264G posée par Mme Corinne Féret
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos
Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 05874 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des programmes d'identification en matière d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05876 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de la politique agricole commune et des fonds structurels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00424 posée par M. Jean Cluzel
Principe de calcul des majorations de retard sur les cotisations
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22368 posée par M. Jean Cluzel
Accès au cadre A pour les infirmières conseillers techniques des académies
La question est caduque
Pertinence