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1585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1399 trouvées
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Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel
Radio-télévision: moins-values de redevance
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel
Télédiffusion de France: financement de la protection des installations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 25892 posée par M. Jean Cluzel
Membres de professions artisanales et libérales: stationnement en agglomérations urbaines
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25893 posée par M. Jean Cluzel
Région Auvergne: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25897 posée par M. Jean Cluzel
Emploi des jeunes: étalement de la date d'acquisition du diplôme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 00021 posée par M. Jean Cluzel
Construction d'une centrale thermique utilisant le charbon du bassin de l'Aumance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25942 posée par M. Jean Cluzel
Cotisations d'assurance maladie des artisans et commerçants retraités: harmonisation avec le régime des salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00036 posée par M. Jean Cluzel
Politique financière, économique et sociale du gouvernement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00047 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière de collecte et de recyclage des vieux papiers
La question est caduque
Pertinence