Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00344 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Refus de bourse d'enseignement supérieur opposé à des étudiants dont les parents résident à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00509 posée par Mme Corinne Féret

Lutte contre la précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

Coût des études de kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 26838 posée par Mme Corinne Féret

Lutte contre la précarité étudiante

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 17853 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Hausse du coût de la vie universitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/09/2020
Pertinence