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489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 452 trouvées
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Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune
Producteurs de porcs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18020 posée par M. Jean Besson
Devenir de la filière de production de fleurs de tilleul en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18477 posée par M. Claude Domeizel
Développement de la filière oléicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19261 posée par M. André Rouvière
Homogénéisation de la réglementation phytosanitaire entre les pays de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19393 posée par M. Claude Biwer
Juste prix payé aux producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 23856 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mise en oeuvre de la TVA sociale dans l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27140 posée par M. Philippe Darniche
Crise de la filière veaux de boucherie et situation économique des éleveurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21869 posée par M. Roland du Luart
Politique douanière de l'Union européenne en matière forestière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01136 posée par M. Gérard Bailly
Élevage et coût du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25113 posée par M. Alain Fouché
Situation des irrigants au regard de la contribution service public de l'électricité
La question est caduque
Pertinence