Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02103 posée par M. Robert Hue

    Dangerosité des quads et petites motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20654 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux de limitation de vitesse

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13886 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse dans un hameau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14699 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse dans un hameau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11426 posée par M. Hugues Saury

    Coût de l'assouplissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès

    Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible