Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 187 trouvées

Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson

Zones à faibles émissions

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07087 posée par M. Jean Louis Masson

Accès des maires au fichier national des immatriculations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson

Zones à faibles émissions

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

20/04/2023
Pertinence
Question n° 05956 posée par M. Jean Louis Masson

Accès des maires au fichier national des immatriculations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/03/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22915 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur réglementaire d'un panneau d'agglomération rédigé uniquement en langue régionale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 25882 posée par M. Jean Louis Masson

Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 39165 posée par M. Jean Louis Masson

Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont-en-Moselle

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence