Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 01253 posée par M. René Ballayer

    Augmentation des dépenses relatives aux fonctionnement des services incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01747 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Conditions de sécurité appliquées aux transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12938 posée par M. Alex Türk

    Politique gouvernementale en matière de sécurité routière

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15663 posée par M. Emmanuel Hamel

    Radars sur les routes et autoroutes françaises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03741 posée par M. Emmanuel Hamel

    Port du casque chez les enfants roulant à bicyclette et publicité des sanctions contre les responsables d'accidents subis par les cyclistes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 29862 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure connaissance des sanctions en cas de non-respect du code de la route

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne