Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 19561 posée par M. Cédric Perrin

Signalisation des angles morts

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19474 posée par M. Olivier Rietmann

Signalisation des angles morts

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12845 posée par M. Michel Raison

Usage de l'éthylotest anti-démarrage

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12846 posée par M. Michel Raison

Placement immédiat en fourrière d'un véhicule de l'auteur d'une infraction grave au code de la route

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12847 posée par M. Cédric Perrin

Placement immédiat en fourrière d'un véhicule de l'auteur d'une infraction grave au code de la route

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux

Utilisation des GPS

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 07789 posée par M. Yves Détraigne

Politique de lutte contre l'alcool au volant

La question est caduque

08/08/2013
Pertinence
Question n° 17486 posée par Mme Catherine Dumas

Application des nouvelles dispositions du code de la route relatives aux droits des piétons

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 25882 posée par M. Jean Louis Masson

Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès

Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence