Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 15663 posée par M. Emmanuel Hamel

Radars sur les routes et autoroutes françaises

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 21159 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques d'accidents liés à l'utilisation d'un téléphone en voiture

Réponse du ministère : Transports

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21340 posée par M. Emmanuel Hamel

Collision entre un poids lourd et un car de ramassage scolaire

Réponse du ministère : Transports

20/03/1997
Pertinence
Question n° 01428 posée par M. Emmanuel Hamel

Centres de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01594 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du permis de conduire à points

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23857 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du nombre de sanctions de conducteurs circulant sur les bandes d'arrêt d'urgence dans la région Rhône-Alpes

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23876 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication régulière du nombre d'infractions au code de la route

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 0612S posée par M. Emmanuel Hamel

Excès de vitesse des chauffeurs routiers dans la région lyonnaise

La question est caduque

19/03/1997
Pertinence
Question n° 29862 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure connaissance des sanctions en cas de non-respect du code de la route

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence