Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 04863 posée par M. Charles Descours

    Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02685 posée par M. Franck Sérusclat

    Développement des sports motorisés hors des sites aménagés et définition des voies ouvertes à la circulation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08096 posée par M. Henri de Raincourt

    Mise en place d'un fichier national des fourrières

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22168 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Permis à points : intervention des forces de l'ordre contre les routiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00315 posée par M. Philippe Darniche

    Rodéo automobiles sauvages

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19946 posée par M. Christian Demuynck

    Troubles et dangers occasionnés par les utilisateurs de "pocket-bikes" ou mini-motos

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne