Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0497S posée par M. Jacques Bimbenet

    Tranquillité publique dans certains quartiers de Paris

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0460S posée par M. Michel Esneu

    Immatriculation des deux-roues

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0338S posée par Mme Catherine Dumas

    Expérimentation du stationnement autorisé sur les places de livraison à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0371S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Sanction des dépassements de vitesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1124S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Expérience professionnelle pour l'enseignement de la conduite

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0399S posée par M. Nicolas About

    Pouvoirs de police des maires pour la mise en fourrière des véhicules en stationnement gênant

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible