Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

Statut des ATSEM

Réponse du Ministère de la fonction publique

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20244 posée par M. Hervé Maurey

Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

06/10/2011
Pertinence
Question n° 23280 posée par M. Hervé Maurey

Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

05/04/2012
Pertinence
Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16604 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et durée de travail auprès des enseignants

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2015
Pertinence