Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0444S posée par M. Robert Vizet

    Contribution de la ville de Palaiseau à la dotation de solidarité urbaine (DSU)

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0491S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des sapeurs-pompiers auxiliaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0099S posée par M. Marcel Charmant

    Problèmes causés par les biens immobiliers abandonnés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0351S posée par M. Jean-Claude Carle

    Présidence des offices de tourisme

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0624S posée par M. Marcel Bony

    Difficultés de recouvrement de la taxe de séjour

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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