Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 11870 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation applicable à la réfection des monuments classés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14574 posée par Mme Gisèle Printz

    Périmètre de protection des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21132 posée par M. Jean Besson

    Transfert d'objets mobiliers classés ou inscrits dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26728 posée par M. Jean-François Le Grand

    Instruction des dossiers d'inscription d'immeubles au titre des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre

    Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

    Architectes des bâtiments de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28324 posée par Mme Christine Herzog

    Désinscription d'un immeuble de type cultuel au titre des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne