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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras
Délai d'attente pour des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02494 posée par M. Yannick Vaugrenard
Prise en charge des fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12144 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence