Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00888 posée par M. Joël Billard

    Périmètre de protection d'un monument historique classé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01697 posée par M. Rachel Mazuir

    Patrimoines privés classés en péril

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12143 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir de la porte de Laon de Coucy-le-Château

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12170 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du chantier d'insertion et du restaurant du château de Fère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16973 posée par M. François Commeinhes

    Dispositifs de financement du patrimoine ancien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses