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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23225 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12143 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de la porte de Laon de Coucy-le-Château
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat
Procédure de démolition et reconstruction d'églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00641 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des cloches des églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence