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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat
Utilisation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre
Halte au pillage archéologique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02334 posée par M. Michel Doublet
Lutte contre le pillage du patrimoine archéologique et historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19353 posée par M. Jean-Pierre Michel
Archéologie clandestine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence