Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 15734 posée par M. Gilbert Barbier

    Application de la loi sur l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

    Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17304 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place du fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20408 posée par M. Joël Billard

    Situation de l'Institut national de recherche archéologique préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des opérations archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible