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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 23075 posée par Mme Brigitte Micouleau
Reversement de la redevance d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12847 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir du soutien au centre culturel de rencontre d'Ambronay dans l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12848 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir du soutien aux manifestations culturelles organisées dans le département de l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12851 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des musées départementaux de l'Ain
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence