Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 23747 posée par M. Vincent Éblé

    Préservation de l'intégrité patrimoniale du domaine national du parc de Saint-Cloud

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00628 posée par M. Christian Poncelet

    Acquisition d'éléments du patrimoine architectural français par des puissances étrangères ou des intérêts étrangers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00641 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des cloches des églises

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00888 posée par M. Joël Billard

    Périmètre de protection d'un monument historique classé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01697 posée par M. Rachel Mazuir

    Patrimoines privés classés en péril

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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