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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15469 posée par M. Michel Sergent
Avenir de la marine marchande
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer
Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12820 posée par M. Michel Sergent
Embarquement de marins étrangers à bord des navires thoniers français
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02487 posée par M. Michel Sergent
Sécurité et conditions de travail à bord des navires de pêche
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08434 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Protection des marins salariés victimes d'accidents du travail
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence