Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 05589 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Statut juridique des cabanes d'alpage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/03/2023
Pertinence
Question n° 03763 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic amiante

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03126 posée par M. Patrick Chaize

Situation des fonctionnaires employés par les offices publics de l'habitat

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

06/10/2022
Pertinence
Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic amiante

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00705 posée par M. Patrick Chaize

Situation des fonctionnaires employés par les offices publics de l'habitat

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

07/07/2022
Pertinence