Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 14742 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14391 posée par M. Philippe Richert

    Devenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14173 posée par M. Jacques Legendre

    Revalorisation de l'aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion.

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12009 posée par M. François Marc

    Mise en oeuvre des mesures préconisées par le Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de la revitalisation des territoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11387 posée par Mme Samia Ghali

    Développement des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflit social de l'hôtel Astor (Paris 8e)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12005 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Extension à la fonction publique territoriale du dispositif de reconversion des médecins vers la médecine du travail et la médecine de prévention

    La question est caduque

    Pertinence Faible