Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 14963 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Inscription à Pôle emploi des gens du voyage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14910 posée par M. Jacques Mahéas

    Lutter contre les radiations abusives des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14742 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14544 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation de l'activité de transport exercée par les ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14173 posée par M. Jacques Legendre

    Revalorisation de l'aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion.

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17011 posée par M. François Fortassin

    Utilisation de l'outil informatique de l'ANPE par les conseils généraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16861 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16734 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés rencontrées par les collectivités territoriales pour l'embauche d'un mineur en contrat d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible