Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/09/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22744 posée par M. Jean-Claude Leroy

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 18179 posée par M. Pierre Laurent

Compagnons du devoir

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 23433 posée par M. Michel Le Scouarnec

Situation des accueils collectifs de mineur

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de vacances

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence