Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 02511 posée par Mme Christine Herzog

Prix du bois par l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/09/2022
Pertinence
Question n° 01795 posée par M. Sebastien Pla

Pour une politique forestière adaptée aux enjeux du changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence
Question n° 25811 posée par M. Mathieu Darnaud

Vente à un particulier de parcelles forestières appartenant à des collectivités

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas

Usage et taxation du bois des communes forestières

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

14/10/2021
Pertinence