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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 21248 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Pêche professionnelle à temps partiel
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00264 posée par M. Hubert Martin
Loi sur la pêche: conditions d'application
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00496 posée par M. Michel Manet
Indemnisation des dégâts causés par les sangliers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01434 posée par M. Michel Miroudot
Possibilité de pêcher au moyen d'engins dans les eaux de deuxième catégorie, pour les membres d'associations agréées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01488 posée par M. Charles de Cuttoli
Français de l'étranger: permis de chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03040 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour le département de l'Ardèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04603 posée par M. Roland Bernard
Classement dans le domaine public des rivières non domaniales et développement du tourisme : conséquences pour l'Ardèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08939 posée par M. Roland du Luart
Protection des biotopes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12967 posée par M. Daniel Percheron
Réglementation de la pêche dans les piscicultures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18119 posée par M. Pierre Lacour
Gestion d'une réserve de chasse : définition de l'expression " tout autre organisme habilité "
La question est caduque
Pertinence