Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 208 trouvées
-
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 37045 posée par M. Christian Cointat
Réforme du décret du 31 mai 1990 concernant les enseignants français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat
AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 37370 posée par M. Christian Cointat
Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 39132 posée par M. Christian Cointat
Consulat de Pondichéry
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 37283 posée par M. Christian Cointat
Union européenne : siège de l'Institution européenne du contrôleur des données
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37965 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à l'étranger : fonctionnaires détachés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38784 posée par M. Christian Cointat
Centres de vote à l'étranger : délais d'établissement des listes électorales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39522 posée par M. Christian Cointat
Projet de suppression de la chancellerie détachée à Lausanne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39564 posée par M. Christian Cointat
Agence pour l'enseignement français à l'étranger : application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 aux Etats-Unis
La question est caduque
Pertinence