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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03129 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02800 posée par M. Michel Canévet
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires dans les établissements privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00957 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau
Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 25631 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin
Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24325 posée par Mme Laurence Cohen
Purificateurs d'air dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16896 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence