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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 06589 posée par M. Marcel Vidal
Maintien des écoles des communes situées en zone de montagne et de revitalisation rurale
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 19493 posée par M. André Dulait
Système éducatif en milieu rural isolé
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 18676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 16988 posée par M. Louis Souvet
Avenir des petits collèges ruraux
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 16990 posée par M. Louis Souvet
Charge financière pour les collectivités locales du financement des postes ATSEM
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier
Maintenance du parc informatique des établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence