Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 32618 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: subventions pour achat de car
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00565 posée par M. Philippe Madrelle
Collectivités locales: crédits d'entretien des écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02079 posée par M. Marcel Vidal
Financement des écoles maternelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01305 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: département de la Meuse
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04202 posée par M. René Chazelle
Réforme du financement des collèges: conséquences pour les collectivités locales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 02761 posée par M. Jean Colin
Collectivités locales: frais scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24466 posée par M. Louis Mercier
Matériel informatique des établissements scolaires et collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25521 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Orientations et mise en oeuvre du plan "informatique pour tous"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09033 posée par M. Jean Cauchon
Répartition intercommunale des charges des écoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15230 posée par M. André Fosset
Adaptation de la loi Falloux
La question est caduque
Pertinence