Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd

Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés

Réponse du ministère : Éducation

07/06/2001
Pertinence
Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau

Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/12/2004
Pertinence
Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés de fonctionnement des universités françaises

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

19/01/2005
Pertinence
Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre

Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini

Scolarisation des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26334 posée par M. André Vézinhet

Insuffisance de personnels de direction dans les collèges et lycées de l'académie de Montpellier

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 27190 posée par M. Thierry Repentin

Financement des écoles privées

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. René Teulade

Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence