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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 0881S posée par M. Max Brisson
Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0681G posée par Mme Maryse Carrère
Utilisation des fonds européens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Coût réel de la prédation en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1069G posée par M. Gérard Longuet
Classement PISA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18846 posée par M. Didier Guillaume
Remboursement des frais de secours engagés par les SDIS sur les aires de services des réseaux concédés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12307 posée par M. Didier Guillaume
Conséquences de la réorganisation des services de l'État dans le cadre de la révision générale des politique publiques
La question est caduque
Pertinence