Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

Question n° 05768 posée par Mme Pascale Gruny

Répartition des projets sélectionnés dans le cadre du loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

16/03/2023
Pertinence
Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog

Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence
Question n° 09569 posée par M. Josselin de Rohan

Acquisition par l'Etat de châteaux et manoirs depuis 1977

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 06856 posée par M. Josselin de Rohan

Acquisition par l'Etat de châteaux et manoirs depuis 1977

La question est caduque

25/06/1987
Pertinence