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548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 522 trouvées

  1. Question n° 08859 posée par M. Hervé Maurey

    Inquiétudes des acteurs de la filière bois relatives à la mise en oeuvre de la filière de responsabilité élargie des producteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08935 posée par M. Patrick Chaize

    Conséquences pour la filière bois de la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08784 posée par M. Cyril Pellevat

    Renégociation des prix de l'électricité pour les stations de montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08830 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment pour la filière bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08749 posée par M. Patrick Chaize

    Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales et très petites entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 01169 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27997 posée par Mme Anne Ventalon

    Conditions d'emprunt des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26896 posée par Mme Nathalie Delattre

    Mise à disposition d'une salle municipale dans le cadre d'une activité professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25862 posée par Mme Christine Herzog

    Possibilité pour un élu local de fournir des prestations de travaux à la commune

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24383 posée par M. Éric Gold

    Impact de la hausse du coût des matériaux sur les projets d'investissement des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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