Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1064 trouvées
-
Question n° 06903 posée par M. Albert Pen
Suite des négociations franco-canadiennes
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transformation et humanisation des hospices
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 05094 posée par M. André Fosset
Réduction du nombre des régions
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08224 posée par M. Henri Goetschy
Association des collectivités territoriales frontalières à certaines conventions internationales
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11009 posée par M. Henri Goetschy
Liaisons ferroviaires à grande vitesse vers l'est de la France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
-
Question n° 10440 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Embauche par les collectivités locales et charges sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fonctionnaires anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19083 posée par M. André Fosset
Rapport de la Cour des comptes consacré à la gestion de la trésorerie et de la dette des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19236 posée par M. Henri Collette
Réforme de la gestion de la trésorerie des collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20574 posée par M. Edouard Le Jeune
Réforme des relations comptables entre l'Etat et les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence