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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 788 trouvées
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Question n° 03722 posée par M. Rodolphe Désiré
Extension des mesures en faveur de l'emploi des jeunes aux collectivités locales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00443 posée par M. Rodolphe Désiré
Collectivités territoriales et fonds de concours du Feder
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02805 posée par M. Rodolphe Désiré
Avenir de l'octroi de mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 05441 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs aériens pratiqués par Air-France durant la période d'été vers les Antilles
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09369 posée par M. Rodolphe Désiré
Répartition des crédits en faveur du logement dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 12668 posée par M. Rodolphe Désiré
Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19893 posée par M. Rodolphe Désiré
Endettement des communes d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21329 posée par M. Rodolphe Désiré
Statut des collectivités territoriales des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22023 posée par M. Rodolphe Désiré
Avenir de l'octroi de mer dans le nouveau contexte européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23599 posée par M. Rodolphe Désiré
Statut des collectivités territoriales des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence