Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03140 posée par M. Alain Chatillon

Agence nationale de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03174 posée par M. André Trillard

Création d'une agence de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/11/2012
Pertinence
Question n° 01208 posée par M. Jean-Yves Roux

Fiscalité applicable aux cabanes pastorales

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/09/2017
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne

Soutien à l'élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 1670S posée par Mme Nathalie Delattre

Cadre juridique de l'implantation des cabanes de pêche au carrelet

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/05/2021
Pertinence