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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey
Protection des monuments religieux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03819 posée par M. Emmanuel Hamel
Patrimoine monumental : recensement des interventions des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 10262 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08482 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission d'appui et de soutien aux festivals confiés aux directions régionales de l'action culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence