Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

    Barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton

    Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03213 posée par M. Laurent Somon

    Défaut d'approvisionnement en granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02537 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Disponibilité et prix des pellets pour poêles à bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01508 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09057 posée par M. Fabien Genet

    Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11947 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la transition écologique dans les territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la transition écologique dans les territoires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc

    Développement de l'énergie éolienne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible