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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 390 trouvées
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Question n° 06279 posée par M. Arnaud Bazin
Stérilisation chirurgicale des pigeons res nullius
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 06059 posée par Mme Céline Brulin
Consigne pour les bouteilles plastiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04618 posée par Mme Samantha Cazebonne
Méthodes non létales de limitation des populations de pigeons
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03359 posée par M. Hervé Maurey
Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01867 posée par M. Daniel Laurent
Recyclage des bioplastiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 21892 posée par M. François Marc
Surcoûts engendrés pour les collectivités locales par le Grenelle de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21893 posée par M. François Marc
Défaillances dans le développement du petit éolien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21771 posée par M. Yves Krattinger
Impasse professionnelle des ouvriers des parcs et ateliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21173 posée par M. Gérard Collomb
Portée de l'article L. 171-7 du code de la voirie routière
La question est caduque
Pertinence